Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :
ARDENNE
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier
Poules pondeuses et reproductrices : 1,7 a
Poulets de chair : 0,85 a
Lapins : 4,5 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,25 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,50 ha
Porcs à l'engrais : 0,020 ha
Veaux en batterie : 0,045 ha
CRETES ARDENNAISES, THIERACHE
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier
Poules pondeuses et reproductrices : 2,4 a
Poulets de chair : 1,2 a
Lapins : 6,0 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,36 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,72 ha
Porcs à l'engrais : 0,030 ha
Veaux en batterie : 0,060 ha
ARGONNE ET CHAMPAGNE CRAYEUSE
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier
Poules pondeuses et reproductrices : 2,9 a
Poulets de chair : 1,5 a
Lapins : 7,3 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,45 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,90 ha
Porcs à l'engrais : 0,036 ha
Veaux en batterie : 0,073 ha
Seuils d'application valant abattement à la base
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier
Poules pondeuses et reproductrices : 75 m² de poulailler
Poulets de chair : 150 m² de poulailler
Lapins : 30 m² de clapier
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 5 truies
Truies (naisseurs engraisseurs) : 2,5 truies
Porcs à l'engrais : 60 porcs par an
Veaux en batterie : 30 veaux par an