Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :
HAUT-EMBRUNAIS, QUEYRAS, OISANS, BRIANCONNAIS, EMBRUNAIS
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 mètre carré clapier ou de poulailler
Poules pondeuses : 1,4 a
Poulets de chair : 0,7 a
Lapins : 3,5 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,20 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,40 ha
Porcs à l'engrais : 0,017 ha
Veaux en batterie : 0,035 ha
Vaches laitières tenues par des laitiers nourrisseurs : 1 ha
III. Elevages divers
Apiculture (équivalence pour 1 hectare) : 25 ruches
CHAMPSAUR, GAPENCAIS
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 mètre carré clapier ou de poulailler
Poules pondeuses : 1,8 a
Poulets de chair : 0,9 a
Lapins : 4,5 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,26 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,52 ha
Porcs à l'engrais : 0,022 ha
Veaux en batterie : 0,045 ha
Vaches laitières tenues par des laitiers nourrisseurs : 1 ha
III. Elevages divers
Apiculture (équivalence pour 1 hectare) : 25 ruches
RESTE DU DEPARTEMENT
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 mètre carré clapier ou de poulailler
Poules pondeuses : 2,4 a
Poulets de chair : 1,2 a
Lapins : 6,0 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,36 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,72 ha
Porcs à l'engrais : 0,030 ha
Veaux en batterie : 0,060 ha
Vaches laitières tenues par des laitiers nourrisseurs : 1 ha
III. Elevages divers
Apiculture (équivalence pour 1 hectare) : 25 ruches
SEUILS D'APPLICATION VALANT ABATTEMENT A LA BASE
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 mètre carré clapier ou de poulailler
Poules pondeuses : 75 m²
Poulets de chair : 150 m²
Lapins : 30 m²
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 5 truies
Truies (naisseurs engraisseurs) : 2,5 truies
Porcs à l'engrais : 60 porcs (an)
Veaux en batterie : 30 veaux (an)
Vaches laitières tenues par des laitiers nourrisseurs : -
III. Elevages divers
Apiculture (équivalence pour 1 hectare) : 25 ruches