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Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural) - HAUTES-ALPES)

Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural) - HAUTES-ALPES)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du code rural sont fixés comme suit :

Polycultures irriguées : 2,5

Cultures légumières : 4,5

Cultures fruitières en sec : 3

Cultures fruitières irriguées : 6

Vignes : 2,5

Pisciculture : 200

Cultures maraîchères sous serres chauffées : 30

Cultures florales de plein champ : 20

Cultures florales sous serres : 100

Pépinières générales : 6

Pépinières ornementales : 15

Landes, parcours, alpages (Oisans, Briançonnais, Queyras, Haut Embrunais, Embrunais, Dévoluy, Champsaur) : 0,40

Landes, parcours, alpages (Laragnais, Bochêne, Capençais, Serrois, Rosannais) : 0,20.