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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du code rural sont fixées comme suit :

Polyculture irriguée : 3

Cultures maraîchères : 6

Cultures maraîchères sous abris : 30

Cultures maraîchères sous abris chauffés : 60

Cultures fruitières : 3

Cultures fruitières intensives : 4

Vignes : 3

Pépinières : 5

Bulbes en pleine terre : 5

Landes (3e catégorie) : 0,05

Landes (autres que 3e catégorie) : 0,1

Pâturages et alpages : 0,2.