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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 1990 portant fixation de la quantité d'alcool de betterave acquise par l'Etat pour la campagne 1990-1991 et portant fixation de l'assiette de l'indemnité prévue par le décret no 88-79 du 22 janvier 1988)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 1990 portant fixation de la quantité d'alcool de betterave acquise par l'Etat pour la campagne 1990-1991 et portant fixation de l'assiette de l'indemnité prévue par le décret no 88-79 du 22 janvier 1988)


La quantité d'alcool de betterave achetée par l'Etat pour la campagne 1990-1991 est fixée, pour les usines désignées ci-après exclusivement, à :

Usines, quantités acquises par l'Etat (en hectolitres d'alcool pur) :

Barbery : 10.

Buchères : 10.

Criquetot-le-Mauconduit : 10.

Mirebeau-sur-Bèze : 10.

Bétheniville : 87.