Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 octobre 1979 SURFACES MINIMA D'INSTALLATION ET COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE EN MATIERE DE CUMULS D'EXPLOITATIONS OU DE FONDS AGRICOLES DANS LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE)
Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 octobre 1979 SURFACES MINIMA D'INSTALLATION ET COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE EN MATIERE DE CUMULS D'EXPLOITATIONS OU DE FONDS AGRICOLES DANS LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE)
Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :
COIRON, BAS VIVARAIS, VALLEE DU RHONE
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 m2 de clapier ou de poulailler
Poules pondeuses : 1,6 a
Volailles de chair (y compris pintades, dindons, canards, faisans et perdreaux : 0,8 a
Lapins et lapins de garenne : 3,9 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,24 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,48 ha
Porcs à l'engrais : 0,019 ha
Veaux en batterie : 0,039 ha
NATURE DE L'ELEVAGE
III. Elevages divers
Lièvres :
Couple de reproducteurs (équivalence pour un hectare) : 2,5
RESTE DU DEPARTEMENT
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 m2 de clapier ou de poulailler
Poules pondeuses : 1,4 a
Volailles de chair (y compris pintades, dindons, canards, faisans et perdreaux : 0,7 a
Lapins et lapins de garenne : 3,5 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,20 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,40 ha
Porcs à l'engrais : 0,017 ha
Veaux en batterie : 0,035 ha
NATURE DE L'ELEVAGE
III. Elevages divers
Lièvres :
Couple de reproducteurs (équivalence pour un hectare) : 2,5
SEUILS D'APPLICATION VALANT ABATTEMENT A LA BASE
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 m2 de clapier ou de poulailler
Poules pondeuses : 75 m2
Volailles de chair (y compris pintades, dindons, canards, faisans et perdreaux : 150 m2
Lapins et lapins de garenne : 30 m2
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 5
Truies (naisseurs engraisseurs) : 2,5
Porcs à l'engrais : 60 porcs (an)
Veaux en batterie : 30 veaux (an)
NATURE DE L'ELEVAGE
III. Elevages divers
Lièvres :
Couple de reproducteurs (équivalence pour un hectare) : 2,5