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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/11/1979 (Arrêté du 24 octobre 1979 SURFACES MINIMA D'INSTALLATION ET COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE EN MATIERE DE CUMULS D'EXPLOITATIONS OU DE FONDS AGRICOLES DANS LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE)

Données brutes

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/11/1979 (Arrêté du 24 octobre 1979 SURFACES MINIMA D'INSTALLATION ET COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE EN MATIERE DE CUMULS D'EXPLOITATIONS OU DE FONDS AGRICOLES DANS LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE)

Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixées comme suit :

Cultures légumières de plein champ non irriguées : 3

Cultures légumières de plein champ irriguées et asperges : 5

Cultures maraîchères : 6

Cultures annuelles sous tunnels plastiques : 12

Vignes C.C. : 2,5

Vignes A.O.C. : 3,5

Cultures fruitières : 4

Petits fruits (fraises, cassis, framboises, groseilles) : 5

Pépinières : 10

Cultures florales de plein air : 15

Cultures froides sous serres froides : 40

Cultures froides sous serres chauffées : 80

Tabac : 5

Plantes à parfum et médicinales : 2

Landes (jusqu'à 50 ha) : 0,4

Landes (au-delà de 50 ha) : 0,2

Pisciculture en bassins : 200.