Articles

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 RELATIF AUX SURFACES MINIMA D'INSTALLATION *SMI* ET COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE EN MATIERE DE CUMULS D'EXPLOITATION OU DE FONDS AGRICOLES DANS LE DEPARTEMENT DE L'AISNE (APPLICATION DE L'ARTICLE 188-3 DU CODE RURAL).)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 RELATIF AUX SURFACES MINIMA D'INSTALLATION *SMI* ET COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE EN MATIERE DE CUMULS D'EXPLOITATION OU DE FONDS AGRICOLES DANS LE DEPARTEMENT DE L'AISNE (APPLICATION DE L'ARTICLE 188-3 DU CODE RURAL).)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme il suit :

Cultures fruitières et légumières : 5

Cultures maraîchères : 10

Vignes à appellation champagne : 25

Tabac : 6

Champignons : 35.

- pisciculture : coefficient 200 ;

- cultures maraîchères sous abris (châssis et serres froides :
coefficient 30 ;

- cultures maraîchères sous serres chauffées : coefficient 100 ;

- endives (culture et forçage) : coefficient 7 ;

- endives (forçage seul) : coefficient 6 ;

- Pépinières : coefficient 10 ;

- cultures horticoles de plein air : coefficient 20 ;

- cultures horticoles sous abris (châssis et serres froides) :
coefficient 50 ;

- cultures horticoles sous serres chauffées : coefficient 120.