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Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 RUR. SURFACES MINIMA D'INSTALLATION ET COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE EN MATIERE DE CUMULS D'EXPLOITATIONS OU DE FONDS AGRICOLES DANS LES DEPARTEMENTS DE FRANCE METROPOLITAINE)

Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 RUR. SURFACES MINIMA D'INSTALLATION ET COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE EN MATIERE DE CUMULS D'EXPLOITATIONS OU DE FONDS AGRICOLES DANS LES DEPARTEMENTS DE FRANCE METROPOLITAINE)


Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base, applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :



NATURE DE L'ELEVAGE

EQUIVALENCE

en ares

pour 1 m²

de clapier

ou de poulailler

EQUIVALENCE

en hectares

par

animal

SEUILS

d'application

valant abattement

à la base

I. Aviculture

et cuniculiculture.

Poules pondeuses
1,4 a
"
75 m²
Poulets de chair
0,7 a
"
150 m²
Canards
0,7 a
"
150 m²
Dindons
0,7 a
"
150 m²
Pintades et faisans 0,7 a
"
150 m²
Lapins
0,35 a
"
30 m²

II. Elevages bovin

et porcin.

Truies (naisseurs) "
0,20 ha 5 truies
Truies (naisseurs-engraisseurs) "
0,40 ha 2,5 truies
Porcs à l'engrais
"
0,017 ha 60 porcs/an
Veaux en batterie "
0,035 ha 30 veaux/an
III. Elevages divers.
Apiculture (équivalence pour 1 ha) "
25 ruches 25 ruches