Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-1092 du 4 décembre 1990 pris pour l'application de la loi no 90-669 du 30 juillet 1990 relative à la révision générale des évaluations des immeubles retenus pour la détermination des bases des impôts directs locaux et relatif à la classification et à l'évaluation des propriétés non bâties relevant du cinquième groupe)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-1092 du 4 décembre 1990 pris pour l'application de la loi no 90-669 du 30 juillet 1990 relative à la révision générale des évaluations des immeubles retenus pour la détermination des bases des impôts directs locaux et relatif à la classification et à l'évaluation des propriétés non bâties relevant du cinquième groupe)
Le cinquième groupe de propriétés défini au I de l'article 14 de la loi du 30 juillet 1990 susvisée comporte les sous-groupes suivants :
Sous-groupe I : Futaies feuillues.
Sous-groupe II : Futaies mixtes.
Sous-groupe III : Futaies résineuses.
Sous-groupe IV : Taillis sous futaies.
Sous-groupe V : Taillis simples.
Sous-groupe VI : Peupleraies.
Sous-groupe VII : Oseraies.
Sous-groupe VIII : Formations forestières méditerranéennes.