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Article 121 T AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe IV)

Article 121 T AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe IV)

Sont dispensés de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur et de la taxe spéciale sur les véhicules d'une puissance fiscale supérieure à 16 CV :


1° Les véhicules immatriculés dans les séries spéciales "CMD", " CD ", " C " et " K ", à l'exclusion de ceux dont le numéro d'immatriculation comprend la lettre " X " apposée à droite du dernier groupe de chiffres.


2° (Abrogé).


3° Les véhicules immatriculés dans les séries spéciales " TT ", à l'exclusion des véhicules immatriculés " TTW " et " TTQ ".