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Article 111 quater D AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe III)

Article 111 quater D AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe III)

Les volailles s'entendent des coqs, poules, poulets, canards, oies, dindes et pintades.


Le poids de viande net à retenir est celui de la carcasse découpée ou non.