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Article 310 quinquies AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe II)

Article 310 quinquies AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe II)


Sous réserve des dispositions des articles 310 sexies et 310 duodecies, il est établi un coefficient d'adaptation distinct pour chaque groupe de natures de culture ou de propriété et, le cas échéant, pour chaque sous-groupe.