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Article 391 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des marchés publics (édition 1964))

Article 391 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des marchés publics (édition 1964))


Les marchés définis aux articles 392 et 393 du présent code sont soumis aux dispositions du titre Ier du présent livre pour autant qu'il n'y est pas dérogé par les dispositions du présent titre.