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Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/06/1965 (Arrêté du 10 juin 1965 portant désignation des organismes consultés sur le choix des experts dans les litiges civils en matière de brevets d'invention)

Institut Blaise-Pascal, laboratoire de calcul numérique, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.73.28 et 206-85-18.
Orientation : Mécanique générale et mathématiques.
Institut Blaise-Pascal, section d'automatique documentaire, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.86.01.
Orientation : Mécanique générale et mathématiques.
Centre de calcul analogique, 29, avenue de la Division-Leclerc, Châtillon-sous-Bagneux. Tél. : 253.50.80 et 253.56.90.
Orientation : Mécanique générale et mathématiques.
Service d'aéronomie réduit de Verrières, Verrières-le-Buisson. Tél. : 928.10.60.
Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.
Centre d'études géophysiques, bureau de Paris, 16, rue Pierre-Curie, Paris (5e). Tél. : 326.87.21.
Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.
Station géophysique, Garchy (Nièvre). Tél. : 20.
Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.
Laboratoire du bathyscaphe, station marine d'Endoume, rue de la Batterie-des-Lions, Marseille (7e). Tél. : 37.50.51.
Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.
Laboratoire de physique de la basse atmosphère, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.
Centre des faibles radioactivités, Gif-sur-Yvette. Tél. :
928.50.90, 928.46.76 et 928.46.78, 928.51.21, 928.51.36.
Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.
Service d'analyse cristallographique, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Minéralogie et cristallographie.
Laboratoire des rayons X, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Minéralogie et cristallographie.
Centre de recherches pétrographiques et géo-chimiques, La Faisanderie, B.P. n° 682, Nancy-Vandoeuvre. Tél. : 53.79.13.
Orientation : Géologie, paléontologie, géologie appliquée.
Centre de recherches sur les zones arides, 16, rue Pierre-Curie, Paris (5e). Tél. : 326.87.20.
Orientation : Géologie, paléontologie, géologie appliquée.
Centre de sédimentologie et de géochimie de la surface, 1, rue Blessig, Strasbourg. Tél. : 35.43.00.
Orientation : Géologie, paléontologie, géologie appliquée.
Laboratoire des verres, 3, boulevard Pasteur, Paris (15e). Tél. : 734.28.26.
Orientation : Optique, physique moléculaire et instruments.
Laboratoire Aimé-Cotton, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Optique, physique moléculaire et instruments.
Centre de recherches physiques, 31, chemin Joseph-Aiguier, Marseille. Tél. : 76. 12.20.
Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.
Centre de recherches sur les très basses températures, chemin des Martyrs, Grenoble. Tél. : 87.22.11.
Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.
Laboratoire des hautes pressions, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.
Laboratoire des échanges thermiques, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.
Laboratoire de physique du froid et service d'essais, 4 ter, route des Gardes, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.
Centre de recherches nucléaires :
Département de physique nucléaire.
Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.
Département de physique corpusculaire.
Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.
Département de physique nucléaire théorique.
Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.
Département de chimie nucléaire, rue du Loess, Strasbourg-Cronenbourg. Tél.: 32.51.80 à 32.51.84.
Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.
Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse, 15, rue Georges-Clemenceau, B.P. n° 1, Orsay. Tél. : 928.53.80 et 928.57.30.
Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.
Laboratoire de synthèse atomique et d'optique protonique, 67, rue Maurice-Gunsbourg, Ivry. Tél. : 482. 18.00, 482. 13.02 et 482.33.50.
Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.
Laboratoire d'électrostatique et de physique du métal, chemin des Martyrs, B.P. n° 319, Grenoble. Tél. : 87.22.11.
Orientation : Electricité, électronique, magnétisme.
Laboratoire d'optique électronique, 29, rue Jeanne-Marvig, B.P. n° 7, Toulouse. Tél. : 52.65.96.
Orientation : Electricité, électronique, magnétisme.
Laboratoire de magnétisme, chemin des Martyrs, B.P. n° 319, Grenoble. Tél. : 87.22.11.
Orientation : Electricité, électronique, magnétisme.
Institut de microcalorimétrie et de thermogénèse, 35 bis, rue de Turenne, Marseille (3e). Tél. : 62.78.74 et 62.78.75.
Orientation : Chimie, physique.
Centre de magnétochimie, faculté des sciences, Pessac. Tél. :
provisoirement 92.92.81 à Talence (M. Paquot).
Orientation : Chimie, physique.
Institut de recherches sur la catalyse, 30, boulevard de l'Hippodrome, Villeurbanne. Tél. : 84.55.35 et 84.58.68.
Orientation : Chimie, physique.
Centre de cinétique physicochimique, faculté des sciences, 1, rue Grandville, Nancy. Tél. : 52.01.42.
Orientation : Chimie, physique.
Centre de recherches sur les macromolécules, 6, rue Boussingault, Strasbourg. Tél. : 35.40.94 et 35.40.95.
Orientation : Chimie, physique.
Centre d'électrophorèse, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue, Tél. : 626.07.50.
Orientation : Chimie, physique.
Laboratoire d'électrolyse, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Chimie, physique.
Laboratoire de chimie des radiations, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Chimie, physique.
Laboratoire de recherches sur le feu, route de Noisy, Champs-sur-Marne. Tél. : 927.27.51.
Orientation : Chimie, physique.
Laboratoire de physicochimie colloïdale, route de Mende, Montpellier. Tél. : 72.04.02.
Orientation : Chimie, physique.
Laboratoire des gaz, 4, avenue de l'Observatoire, Paris (6e). Tél. : 326.26.80.
Orientation : Chimie minérale.
Laboratoire de l'énergie solaire, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Chimie minérale.
et
Mont-Louis (Pyrénées-Orientales). Tél. : 35.
Orientation : Chimie minérale.
Laboratoire de recherches sur les terres rares, 1, avenue Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Chimie minérale.
Centre d'études de chimie métallurgique, 15, rue Georges-Urbain, Vitry. Tél.: 726.21.01. et 726.11.68.
Orientation : Chimie minérale.
Service central de micro-analyse, laboratoire municipal, 39 bis, rue de Dantzig, Paris (15e). Tél. : 250.53.79.
Orientation : Chimie organique.
Centre d'études et de recherches de chimie organique appliquée, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Chimie organique.
Laboratoire de lipochimie, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Chimie organique.
Institut des substances naturelles, Gif-sur-Yvette. Tél. :
928.50.05.
Orientation : Chimie organique.
Laboratoire de biochimie physique, route de Mende, Montpellier. Tél. : 72.04.03.
Orientation : Chimie biologique.
Station centrale d'ultracentrifugation, 13, rue Pierre-Curie, Paris (5e). Tél. : 633.59.45 et 033.16.40.
Orientation : Chimie biologique.
Laboratoire d'enzymologie, Gif-sur-Yvette. Tél. : 928.50.90.
Orientation : Chimie biologique.
Institut de neurophysiologie et psychophysiologie, 31, chemin Joseph-Aiguier, Marseille. Tél. : 76. 12.20.
Orientation : Physiologie.
Centre d'études de physiologie nerveuse et d'électrophysiologie, institut Marey, 4, avenue Gordon-Bennett, Paris (16e). Tél. :
605.00.62 et 825.64.32.
Orientation : Physiologie.
Centre national de coordination des études et recherches sur la nutrition de l'alimentation, 71, boulevard Pereire, Paris (17e). Tél. : 924.31.94.
Orientation : Physiologie.
Laboratoire de physiologie du travail, 41, rue Gay-Lussac, Paris (5e). Tél. : 033. 18.27.
Orientation : Physiologie.
Centre de recherches sur la nutrition, 9, rue Emile, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Physiologie.
Laboratoire de microscopie électronique appliquée à la biologie, 105, boulevard Raspail, Paris (6e). Tél. : 548.35.49.
Orientation : Zoologie et biologie animale.
Centre de recherches nucléaires, département des applications biologiques, rue du Loess, Strasbourg-Cronenbourg. Tél. :
32.51.80. à 32.51.84.
Orientation : Zoologie et biologie animale.
Centre d'études d'océanographie et biologie marine, Roscoff (Finistère). Tél. : 3.
Orientation : Zoologie et biologie animale.
Laboratoire de biologie végétale de la station du froid, 4 ter, route des Gardes, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.
Orientation : Botanique et biologie végétale.
Centre de recherches hydrobiologiques, Gif-sur-Yvette. Tél. :
928.50.90.
Orientation : Botanique et biologie végétale.
Laboratoire de photosynthése, Gif-sur-Yvette. Tél. :
928.50.90.
Orientation : Botanique et biologie végétale.
Centre d'études des techniques chirurgicales, 96, rue Didot, Paris (14e). Tél.: 828.37.62.
Orientation : Pathologie expérimentale, pharmacodynamie et thérapeutique expérimentale.
Centre de recherches sur les toxicités, 205, route de Narbonne, Toulouse. Tél. : 52.60.84. et 52.60.85.
Orientation : Pathologie expérimentale, pharmacodynamie et thérapeutique expérimentale.
III. - MINISTERE DE L'INDUSTRIE
Service et institut national de la propriété industrielle, 26 bis, rue de Leningrad, Paris (8e). Tél. : 387.56.00.
Association nationale de la recherche technique, 44, rue Copernic, Paris (16e). Tél.: 253.20.50.
Service de la recherche technique au ministère de l'industrie, 99, rue de Grenelle, Paris (7e). Tél. : 548.44.30.
Institut national de la recherche chimique appliquée (I.R.C.H.A.), 12, quai Henri-IV, Paris (4e). Tél. : 272.82.70.
Laboratoire de l'E.D.F., 6, quai Wattier, Chatou. Tél. :
966.35.20.
Institut français du pétrole, avenue Bois-Préau, Rueil-Malmaison. Tél. : 967.11.10.
Institut de recherches de la sidérurgie, 185, rue du Président-Roosevelt, Saint-Germain-en-Laye. Tél. : 963.24.01.
Centre technique des industries de la fonderie, 12, avenue Raphaël, Paris (16e). Tél. : 870.72.50.
Ecole supérieure d'optique de l'Institut d'optique théorique et appliquée, 3-5, boulevard Pasteur, Paris (15e). Tél. : 734.28.26.
Ecole nationale supérieure des mines de Paris, 80, boulevard Saint-Michel, Paris (5e). Tél. : 326.63.60, 326.67.86 et 326.02.28.
IV. - MINISTERE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
Centre national d'études des télécommunications (C.N.E.T.), 3, avenue de la République, Issy-les-Moulineaux. Tél. : 532.40.00.
V. - SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DES QUESTIONS ATOMIQUES ET SPATIALES
Délégation générale à la recherche scientifique et technique, 103, rue de l'Université, Paris (7e). Tél. : 734.41.70 et 705.98.20.
Commissariat à l'énergie atomique, 69, rue de Varenne, Paris (7e). Tél. : 468.66.45 à 468.66.47 et 468.86.60 à 468.86.63.
Centre national d'études spatiales, 36, rue La Pérouse, Paris (16e). Tél. : 225.21. 18 et 835.52.00.