Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°71-765 du 9 septembre 1971 FIXANT LA LISTE DES ESPECES VEGETALES POUR LESQUELLES PEUVENT ETRE DELIVRES DES CERTIFICATS D'OBTENTION AINSI QUE POUR CHACUNE D'ELLES LA PORTEE ET LA DUREE DU DROIT DE L'OBTENTEUR)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°71-765 du 9 septembre 1971 FIXANT LA LISTE DES ESPECES VEGETALES POUR LESQUELLES PEUVENT ETRE DELIVRES DES CERTIFICATS D'OBTENTION AINSI QUE POUR CHACUNE D'ELLES LA PORTEE ET LA DUREE DU DROIT DE L'OBTENTEUR)
La durée de la protection est de vingt ans pour les espèces suivantes : alstroemère, avoine, aubergine, begonia eliator, berberis, blé dur, blé tendre, buddleia, chicorée, chicorée frisée et chicorée scarole, chou cabus, chou de Bruxelles, chou de Milan, chou frisé, chou rouge, chrysanthème, colza, concombre, cornichon, courge, courgette (Cucurbita pepo L.), dieffenbachia, endive (Cichorium intybus L.), épine du Christ, euphorbia fulgens, forsythia, fraisier, freesia, gerbera, glaïeul, haricot, hortensia, iris bulbeux et rhizomateux, kalenchoë, lagerstroemia, laitue, lavande et lavandins, lentille, lin, lis, lupin blanc, mâche, maïs (à l'exclusion des lignées endogames), nerium, oleander, oeillet, orchidées, orge, pâturin des prés, pelargonium (pelargonium zonale, geranium lierre et hybride), pelargonium des fleuristes, piment, pleurotes (Pleurotus ostreatus et pulmonarius), poinsettia, pois, pyracantha, riz, rosier, tomate, tulipe, seigle, Saint-Paulia, soja, streptocarpus et ses hybrides, tournesol, triticale, weigela.
Abricotier, amandier brome (Bromus carinatus, Hock. et Arn., Bromus sitchensis, Trin., Bromus stamineus Desv. incl. B. valdivianus Phil., Bromus willdenowii Kunth. B. unioloïdes H.B.K., Cartharticus auct., cassis, cerisier, châtaignier, cognassier, cyprès (cyprès de Provence, Cyprès de l'Arizona, cyprès de Duprez, cyprès de Leyland - X cupressocyparis et ses hybrides), fétuque élevée, framboisier, groseillier, groseillier à maquereaux, houblon, houx, (hybrides d'ilex aquifolium), juniperus, luzerne, malus ornemental, maïs (lignées endogames exclusivement), noisetier, noyer, pêcher, peuplier, poirier, pomme de terre, pommier, prunier, ray-grass, rhododendron, ronces fruitières, sorgho (lignées endogames de sorghum bicolore L. Moench), thuya, thym, trèfle violet, vigne.