Article R623-57 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la propriété intellectuelle)
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Pour les espèces figurant sur la liste qui suit, peuvent seuls être protégés les hybrides FI, les hybrides de clone ou les lignées : chicorée-endive (Chicorium intybus L.), chou cabus, chou de Bruxelles, chou de Milan, chou frisé, chou rouge, concombre-cornichon, courge-courgette (Cucurbita pepo L.).
Pour les espèces figurant sur la liste qui suit, peuvent seules être protégées les lignées endogames : sorgho (Sorghum bicolor L. Moench).
Pour les espèces figurant sur la liste qui suit peuvent seules être protégées les variétés productrices de fruits ou les porte-greffe : abricotier, amandier, cassis, cerisier, châtaignier, cognassier, framboisier, groseillier, groseillier à maquereau, houblon, noisetier, noyer, pêcher, poirier, pommier, prunier, ronces fruitières, vigne.