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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 août 1980 CONSTRUCTION,APPROBATION DE MODELE,INSTALLATION ET VERIFICATION PRIMITIVE DES TAXIMETRES)

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Toute modification apportée à un modèle agréé doit faire l'objet d'une déclaration au service des instruments de mesure, qui peut remettre en cause l'agrément.