Article 6 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 21 août 1980 CONSTRUCTION,APPROBATION DE MODELE,INSTALLATION ET VERIFICATION PRIMITIVE DES TAXIMETRES)
Article 6 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 21 août 1980 CONSTRUCTION,APPROBATION DE MODELE,INSTALLATION ET VERIFICATION PRIMITIVE DES TAXIMETRES)
Les taximètres et leurs dispositifs complémentaires, obligatoires ou non, doivent être solides et bien construits et répondre aux conditions générales suivantes :
1° Leurs parties essentielles doivent être réalisées en matériaux garantissant une solidité et une stabilité suffisantes.
2° Le boîtier du taximètre, ceux des dispositifs complémentaires et celui du dispositif adaptateur si ce dernier est extérieur au boîtier du taximètre, doivent être réalisés de telle sorte que les organes essentiels du mécanisme soient inaccessibles et protégés contre la poussière et l'humidité.
Les organes de transmission, et notamment les câbles d'alimentation électrique, les câbles de raccordement, reliant le taximètre au dispositif répétiteur de tarifs et les câbles de liaison du taximètre à la pièce correspondante prévue sur le véhicule, doivent être protégés par une gaine continue en acier inoxydable recouverte d'un enrobage plastique.
Le taximètre et ses dispositifs complémentaires doivent être fixés de façon à pouvoir résister à l'usure résultant d'un emploi normal, sans altération nuisible au bon fonctionnement de l'ensemble. L'accès aux organes permettant le réglage doit être impossible sans détérioration de scellements de garantie prévus à l'article 9 du présent arrêté.
3° Le taximètre, ses dispositifs complémentaires, et notamment les organes de transmission doivent être dépourvus de toute particularité susceptible d'en favoriser un usage frauduleux.
4° Les prescriptions réglementaires à caractère autre que métrologique doivent être respectées, en particulier, celles ayant trait à la sécurité.
5° Le cadran, ou face de lecture, du taximètre doit être réalisé et disposé de telle sorte que les indications qui intéressent l'usager puissent facilement être lues par celui-ci de jour comme de nuit, dans toutes les conditions normales d'utilisation et d'installation de l'instrument.
6° Le dispositif adaptateur doit être réalisé de telle sorte que l'ouverture de son boîtier ne permette pas d'accéder aux autres organes du taximètre.