Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 octobre 1981 RELATIF AU REGIME D'EPREUVE ET DE VISITE DE CERTAINS RECIPIENTS A VAPEUR OU A EAU SURCHAUFFEE SOUMIS A L'APPLICATION DU DECRET DU 02-04-1926 PORTANT REGLEMENT SUR LES APPAREILS A VAPEUR AUTRES QUE CEUX PLACES A BORD DES BATEAUX)
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 octobre 1981 RELATIF AU REGIME D'EPREUVE ET DE VISITE DE CERTAINS RECIPIENTS A VAPEUR OU A EAU SURCHAUFFEE SOUMIS A L'APPLICATION DU DECRET DU 02-04-1926 PORTANT REGLEMENT SUR LES APPAREILS A VAPEUR AUTRES QUE CEUX PLACES A BORD DES BATEAUX)
L'arrêté du 2 mai 1978 relatif au régime d'épreuve et de visite de certains récipients de vapeur ou d'eau surchauffée est abrogé.