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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 octobre 1981 RELATIF AU REGIME D'EPREUVE ET DE VISITE DE CERTAINS RECIPIENTS A VAPEUR OU A EAU SURCHAUFFEE SOUMIS A L'APPLICATION DU DECRET DU 02-04-1926 PORTANT REGLEMENT SUR LES APPAREILS A VAPEUR AUTRES QUE CEUX PLACES A BORD DES BATEAUX)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 octobre 1981 RELATIF AU REGIME D'EPREUVE ET DE VISITE DE CERTAINS RECIPIENTS A VAPEUR OU A EAU SURCHAUFFEE SOUMIS A L'APPLICATION DU DECRET DU 02-04-1926 PORTANT REGLEMENT SUR LES APPAREILS A VAPEUR AUTRES QUE CEUX PLACES A BORD DES BATEAUX)


Lorsqu'ils sont soumis, en raison de leurs caractéristiques de volume et de pression de service, aux dispositions du décret du 2 avril 1926 susvisé :

1° Les échangeurs thermiques de chauffage de locaux, dits "Panneaux rayonnants", sont admis aux dispositions de l'article 2 ci-après ;

2° Les réchauffeurs des réservoirs de stockage sont admis, pour ce qui concerne leurs parties internes à ces réservoirs, aux dispositions des articles 2 et 3 ci-après, sous réserve que les conditions suivantes soient satisfaites :

a) Le produit contenu dans le réservoir ne donne pas avec l'eau de réaction chimique susceptible de compromettre, immédiatement ou à terme, la tenue mécanique ou l'intégrité du réservoir ;

b) Le réservoir est convenablement protégé contre les risques de surpression par rupture franche d'un élément du réchauffeur et les organes assurant cette protection sont vérifiés aussi souvent qu'il est nécessaire sans que l'intervalle entre deux vérifications successives soit supérieur à dix-huit mois.