Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 1980 REGLEMENTATION DES APPAREILS A PRESSION DE VAPEUR A COUVERCLE AMOVIBLE)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 1980 REGLEMENTATION DES APPAREILS A PRESSION DE VAPEUR A COUVERCLE AMOVIBLE)
La conduite des appareils à couvercle amovible ne doit être confiée qu'à des agents expérimentés, instruits des manoeuvres à effectuer sur cette catégorie d'appareils et des dangers qui leur sont propres.
L'exploitant d'un appareil doit pouvoir justifier des dispositions qu'il a prises à cet effet.