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Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 1991 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement automatique: totalisateurs discontinus)

Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 1991 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement automatique: totalisateurs discontinus)


La valeur de l'échelon de totalisation (dt) doit être :

- supérieure ou égale à 0,01 p. 100 de la portée maximale ;

- inférieure ou égale à 0,2 p. 100 de la portée maximale.