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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 1991 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement automatique: totalisateurs discontinus)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 1991 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement automatique: totalisateurs discontinus)


Un instrument est en fonctionnement automatique lorsque les cycles de pesage et les opérations qui les constituent se succèdent sans intervention d'un opérateur jusqu'à ce que la charge en vrac ait été délivrée.

Un instrument est en fonctionnement non automatique lorsque les cycles de pesage et/ou les opérations qui les constituent sont interrompus par un opérateur.