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Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 1998 relatif aux appareils à pression de gaz non métalliques)

Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 1998 relatif aux appareils à pression de gaz non métalliques)


Chaque appareil fabriqué en application du présent arrêté ne doit plus être utilisé au-delà de la durée de vie pour laquelle il a été conçu.