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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 novembre 1986 portant dérogation à l'arrêté du 20 février 1985 modifié relatif au renouvellement de l'épreuve des bouteilles métalliques utilisées pour la plongée subaquatique)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 novembre 1986 portant dérogation à l'arrêté du 20 février 1985 modifié relatif au renouvellement de l'épreuve des bouteilles métalliques utilisées pour la plongée subaquatique)


Le directeur de la qualité et de la sécurité industrielles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.