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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2003-1059 du 6 novembre 2003 relative aux mesures de simplification pour les emplois du spectacle et modifiant le code du travail)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2003-1059 du 6 novembre 2003 relative aux mesures de simplification pour les emplois du spectacle et modifiant le code du travail)

a modifié les dispositions suivantes