Numéro : 311.3.4.1.
Instrument : Tonneaux
Volume :
jusqu'à 50 litres inclus
Tarif par instrument : 1,50
Numéro d'ordre : 311.3.4.2.
Instrument : de 50 litres exclus à 100 litres inclus
Tarif : 2,50
Numéro d'ordre : 311.3.4.3.
Instrument : de 100 litres exclus à 200 litres inclus
Tarif : 4
Numéro d'ordre : 311.3.4.4.
Instrument : de 200 litres exclus à 300 litres inclus
Tarif : 5
Numéro d'ordre : 311.3.4.5.
Instrument : de 300 litres exclus à 400 litres inclus
Tarif : 6
Numéro d'ordre : 311.3.4.6.
Instrument : de 400 litres exclus à 500 litres inclus
Tarif : 7
Numéro d'ordre : 311.3.4.7.
Instrument : de 500 litres exclus à 600 litres inclus
Tarif : 8
Numéro d'ordre : 311.3.4.8.
Instrument : de 600 litres exclus à 800 litres inclus
Tarif : 10
Numéro d'ordre : 311.3.4.9.
Instrument : de 800 litres exclus à 1000 litres inclus
Tarif : 12
Numéro d'ordre : 311.3.4.10.
Instrument : au-delà de 1000 litres :
Pour les 1000 premiers litres
Tarif : 12
Par 500 litres ou fraction de 500 litres en plus
Tarif : 3
Lorsque le jaugeage est fait dans une installation privée, le taux est réduit de 40 %.
Brocs et tendelins.
a) Récipients non gradués :
Numéro d'ordre : 311.2.5.1.1.
Instrument :
Volume inférieur ou égal à 50 litres
Tarif par instrument : 2
Numéro d'ordre : 311.3.5.1.2.
Instrument :
Volume supérieur à 50 litres
Tarif : 2,50
a) Récipients gradués :
Numéro d'ordre : 211.3.5.2.
Instrument :
Taux des récipients non gradués majoré comme suit :
Pour chaque division marquée à l'avance :
Tarif : 0,25
Pour chaque division marquée par l'agent jaugeur :
Tarif : 1.