Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « après-vente automobile : option véhicules particuliers, option véhicules industriels, option motocycles »)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « après-vente automobile : option véhicules particuliers, option véhicules industriels, option motocycles »)
La première session du brevet de technicien supérieur après-vente automobile organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2009.
La dernière session du brevet de technicien supérieur maintenance et après-vente automobile organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 octobre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance et après-vente automobile aura lieu en 2008. A l'issue de cette session, l'arrêté du 9 octobre 1997 précité est abrogé.