Articles

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet professionnel « maçon »)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet professionnel « maçon »)


Le règlement d'examen du brevet professionnel " maçon " est fixé en annexe III b au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe III c au présent arrêté.