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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet professionnel « maçon »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet professionnel « maçon »)


Il est créé un brevet professionnel " maçon " dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.