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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2006-1830 du 23 décembre 2006 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2006-1830 du 23 décembre 2006 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage)


Les articles D. 3613-1 à D. 3613-6 du code de la santé publique sont abrogés.