Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des plans, du budget et de la gestion)
Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des plans, du budget et de la gestion)
La sous-direction de la gestion budgétaire et de la comptabilité comprend :
1. Le bureau de la gestion budgétaire du titre 5 du programme " équipement des forces " ;
2. Le bureau de la gestion budgétaire des titres 2 et 3 du programme " équipement des forces " ;
3. Le bureau de la gestion budgétaire du programme " environnement et prospective de la politique de défense " ;
4. Le bureau de l'expertise réglementaire comptable ;
5. Le bureau de l'élaboration des documents comptables ;
6. Le bureau de la cohérence, de la fiabilité et de la traçabilité des données de gestion.