Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes)
Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes)
La sous-direction des affaires générales et de la qualité comprend :
1. Le bureau de la qualité et du contrôle interne ;
2. Le bureau de la sécurité ;
3. Le bureau de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail ;