Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2006-1192 du 27 septembre 2006 modifiant le décret n° 2003-929 du 29 septembre 2003 portant création de l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille)
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2006-1192 du 27 septembre 2006 modifiant le décret n° 2003-929 du 29 septembre 2003 portant création de l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille)