Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 septembre 2006 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries plastiques Europlastic à référentiel commun européen »)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 septembre 2006 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries plastiques Europlastic à référentiel commun européen »)
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " industries plastiques Europlastic à référentiel commun européen " sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.