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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 2006 portant création d'un site internet par l'ensemble équipe technique et instruction spécialisée détection 63.538 de Cinq-Mars-la-Pile)

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Les destinataires des données à caractère personnel ainsi enregistrées sont, en fonction de leurs attributions respectives et du besoin d'en connaître, s'agissant :

- de la diffusion de données à caractère personnel relatives à des personnes appartenant à l'ensemble équipe technique et instruction spécialisée détection, du courrier électronique et de la mise à disposition d'informations pratiques : l'ensemble équipe technique et instruction spécialisée détection et les visiteurs du site ;

- du recueil des données relatives aux consultations : l'ensemble équipe technique et instruction spécialisée détection et le centre informatique de gestion de l'armée de l'air.