Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine)
Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine)
Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des ressources humaines :
- le bureau "condition du personnel de la marine" ;