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Article 18 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 24/08/2006 au 01/07/2017 (Arrêté du 1er août 2006 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-19 à R. 111-19-3 et R. 111-19-6 du code de la construction et de l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public lors de leur construction ou de leur création)

Dispositions supplémentaires relatives aux douches et cabines.

I. - Lorsqu'il y a lieu à déshabillage ou essayage en cabine, au moins une cabine doit être aménagée et accessible par une cheminement praticable. Lorsqu'il existe des douches, au moins une douche doit être aménagée et accessible par un cheminement praticable. Les cabines et les douches aménagées doivent être installées au même emplacement que les autres cabines ou douches lorsque celles-ci sont regroupées. Lorsqu'il existe des cabines ou des douches séparées pour chaque sexe, au moins une cabine ou une douche aménagée et séparée pour chaque sexe doit être installée.

II. - Pour satisfaire aux exigences du I, les cabines aménagées dans les établissements et installations comportant des douches, des cabines d'essayage, d'habillage ou de déshabillage, doivent respecter les dispositions suivantes :

Les cabines aménagées doivent comporter en dehors du débattement de porte éventuel :

- un espace de manoeuvre avec possibilité de demi-tour dont les caractéristiques dimensionnelles sont définies à l'annexe 2 ;

- un équipement permettant de s'asseoir et de disposer d'un appui en position " debout ".

Les douches aménagées doivent comporter en dehors du débattement de porte éventuel :

- un siphon de sol ;

- un équipement permettant de s'asseoir et de disposer d'un appui en position " debout " ;

- un espace d'usage situé latéralement par rapport à cet équipement ;

- des équipements accessibles en position " assis ", notamment des patères, robinetterie, sèche-cheveux, miroirs, dispositif de fermeture des portes.