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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 2006 relatif à l'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur sur les autoroutes)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 2006 relatif à l'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur sur les autoroutes)


L'enseignement doit être dispensé dans les conditions définies à l'article R. 211-3 du code de la route.