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Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
31/05/2006
au
01/01/2010
(Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés)
Données brutes
Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
31/05/2006
au
01/01/2010
(Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés)
L'arrêté du 23 octobre 2001 modifié relatif aux races et appellations des équidés est abrogé.