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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
31/05/2006
au
01/01/2010
(Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés)
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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
31/05/2006
au
01/01/2010
(Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés)
Portent l'appellation origine étrangère les équidés introduits ou importés, qui ne sont pas inscrits dans un stud-book reconnu.