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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
31/05/2006
au
01/01/2010
(Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés)
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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
31/05/2006
au
01/01/2010
(Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés)
Seuls les animaux inscrits à un stud-book reconnu d'une race peuvent porter l'appellation de cette race.