Article 42 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Article 42 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
La direction des affaires financières, outre le bureau des études et des affaires générales et la cellule informatique, comprend :
A. - Le département des systèmes d'information budgétaires et financiers ;
B. - La sous-direction du budget de la mission " enseignement scolaire " ;
C. - La sous-direction du budget de la mission " recherche et enseignement supérieur " ;
D. - La sous-direction de l'expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d'emplois ;