Article 40 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Article 40 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
La sous-direction de la gestion des carrières assure la gestion des actes centralisés et le pilotage de la gestion déconcentrée des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées. Elle organise les élections professionnelles et instruit les procédures disciplinaires pour les corps des personnels de recherche et formation ainsi que pour les personnels des bibliothèques et des musées.
La sous-direction de la gestion des carrières est constituée :
- du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé ;
- du bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation ;
- du bureau des personnels des bibliothèques et des musées.