Article 19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Article 19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
La direction générale de la recherche et de l'innovation, outre la mission parité, comprend :
A. - La direction de la stratégie ;
B. - Les départements sectoriels ;
C. - Le service de l'innovation et de l'action régionale.