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Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)

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Le service des formations et de l'emploi comprend :

- la sous-direction de l'égalité des chances et de l'emploi ;

- la sous-direction des formations post-baccalauréat ;

- la sous-direction des formations post-licence.