Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Le service du budget et de l'égalité des chances comprend :
- la sous-direction des moyens, des études et du contrôle de gestion ;
- la sous-direction de l'orientation, de l'adaptation scolaire et des actions éducatives ;
- la sous-direction de la vie scolaire et des établissements.