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Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)

Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)


La sous-direction des ressources humaines comprend :

- le bureau des affaires statutaires, juridiques et du contentieux ;

- le bureau de la formation et du recrutement ;

- le bureau du pilotage de la masse salariale et de la répartition des effectifs ;

- le bureau des ressources humaines de l'administration centrale ;

- le bureau des ressources humaines des services déconcentrés et des établissements.