Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)
Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)
La sous-direction de l'action territoriale comprend :
- le bureau des fédérations multisports, des activités sportives de nature et des pôles ressources ;
- le bureau de la protection du public, de la promotion de la santé et de la prévention du dopage ;